Mentions légales

Hébergeur Telecom Bretagne

Contact Jerome Kerdreux

Directeur de publication Julien Douady et Yvan Pigeonnat

Développement Clément Marin, Joris Nicolas, Karine Cannard, Fabrice Ménard

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
L’Université Grenoble Alpes met en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé « Gestion du colloque QPES » dont l'objet est l’organisation d’un colloque international par le service SAPIENS (Service Accompagnement des Pédagogies, des Initiatives Enseignantes et du Numérique dans le Supérieur). Ce traitement est obligatoire pour participer au colloque et proposer une communication. Les agents habilités de ce service sont seuls destinataires des données recueillies. Aucun transfert de données hors de l’Union européenne n’est opéré.
Vos données sont traitées en toute confidentialité par ce service. Elles ne pourront être communiquées sans consentement aux participants du colloque.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à relaiscil@univ-grenoble-alpes.fr
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée le droit d’opposition ne s’applique pas au présent traitement.

L’enregistrement de données optionnelles est proposé par ailleurs.
 
L’intégralité de ces données seront supprimées dès la fin du colloque.

La gestion de ce colloque passe par deux outils :
-    Conftool pour les appels à communication et la participation au colloque.
-    Guidebook pour les services annexes

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site www.colloque-pedagogie.org est la propriété exclusive du comité d'orientation QPES. L’ensemble de son contenu et notamment les textes et visuels présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont protégés par les droits d’auteurs. En toute hypothèse, toute utilisation ou reproduction du site www.colloque-pedagogie.org ou de son contenu devra faire l’objet d’une demande écrite auprès du comité d'orientation QPES. Les marques et logos contenus sur le site www.colloque-pedagogie.org sont la propriété exclusive du comité d'orientation QPES ou de ses partenaires. 
Leur utilisation, reproduction, diffusion à quelque titre que ce soit est interdite sans l’autorisation expresse de leur propriétaire.
Les photographies reproduites sur le site www.colloque-pedagogie.org ne pourront être reproduites, utilisées ou diffusées sans l’accord de leurs propriétaires, auteurs mais également des personnes éventuellement représentées. À ce titre, ces éléments, leurs diffusions et rediffusions, partielle ou totale est interdite conformément aux dispositions de l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle. Dans le cadre de l'organisation de ce colloque scientifique universitaire, aucun cookie ni traceur sera utilisé sur ce site.